Les réglementations principales à savoir sur le transport de vin 

Sommaire : 

• La Fiscalité et les Documents de Circulation 
• La Conformité et l’Étiquetage 
• La Sécurité Logistique et la Conservation

L’importance du respect de la fiscalité et des documents de circulation

Pour rappel, les boissons alcoolisées que sont les vins, champagnes et spiritueux sont soumises à des taxes et à des règles de circulation peu importe le pays de livraison : France, États-Unis, Allemagne, Chine, etc. Vous devez donc déclarer votre marchandise et payer les taxes qui s’imposent au bon moment. Cela semble évident mais beaucoup font des erreurs qui mènent à des cas de taxes payées inutilement ou bien des marchandises bloquées à cause du manque de documents réglementaires.

Les bons gestes à savoir en termes de fiscalité de transport de vin

Définissez clairement votre contexte de transport de vin, car la fiscalité évolue à chaque critère que vous définissez : 

• Êtes-vous un professionnel ou un particulier ?
• Est-ce un envoi de vin à l’étranger (dans ou hors UE) ou en France ?
• Quelle est la quantité de vin autorisée pour le transport en France ou à l’étranger ?
• Quel est le moyen de transport choisi ? Voiture, avion, etc ?
• Que décrètent les douanes des pays de départ, de transit et de destination ?
• Si vous êtes un professionnel, est-ce du B2B ou du B2C ?

Les bons gestes concernant les documents de circulation

Maintenant, il faut clairement se baser sur les critères mentionnés pour savoir quels documents sont à sortir. Pour cela, un conseil en or : toujours consulter le site officiel des douanes des pays de départ, de transit et d’arrivée.

Par exemple : 

1. Vous souhaitez livrer du vin de la France au Japon.
2. Consultez les règles d’export en France depuis le site “douane.gouv”
3. Et consultez également celles de votre pays de destination : le Japon, où c’est le National Tax Agency (NTA) qui définit les règles d’import “nta”
4. Sauf que vous oubliez un détail : les lieux de transit de votre marchandise. Si vous ne consultez pas les réglementations locales de transport de vin, vous risquez gros.

Cela semble énorme et il est vrai que les documents sont nombreux et soumis à des mises à jour. C’est pourquoi un autre conseil va vous servir : faites appel à un commissionnaire de transport spécialisé en vin. Ce n’est en rien une dépense futile. 

Le commissionnaire de transport se charge : 

• de stocker les bouteilles dans un lieu thermo-régulé
• d’organiser l’envoi (itinéraire, choix des transporteurs spécialisés en vin, conformité, sécurité, tracking, réunion des documents obligatoires peu importe le pays, interaction avec les partenaires impliqués, résolution de problèmes à votre place).
• Il suffit juste de faire un devis : https://planet-aura.com/devis/ 

Ne pas négliger la conformité et l’étiquetage

Pour un envoi, le mot d’ordre est M-É-T-H-O-D-I-Q-U-E. Vous ne pourrez pas négocier face aux douanes, et beaucoup d’intermédiaires vont gérer votre marchandise sans tout le contexte que vous avez. Assurez-vous donc que votre marchandise soit conforme pour être transportée sans risque de casse ou de confiscation, et veillez à avoir un étiquetage clair et complet pour un trajet fluide, même en cas de contrôle.

Que signifie “conformité d’une livraison de vin” ?

Pour rappel, le vin (ou champagne, spiritueux) fait partie de la catégorie des denrées alimentaires, et est en plus une boisson alcoolisée à destination d’adultes, donc considérée comme “marchandise sensible” et fortement taxée. Donc gardez en tête : 

• Qu’il peut y avoir une limite de quantité autorisée de transport 
• Que leur conservation est surveillée de très près pour des raisons de santé des consommateurs
• Que la préparation de leur emballage ainsi que leur transport se font de manière méthodique, car ce type de marchandise est sensible aux altérations de qualité et ne se transporte pas sans grande précaution

Vous avez donc la responsabilité de suivre les protocoles définis par les douanes, les transporteurs, ainsi que d’autres organisations comme l’AFNOR (décrétant les aspects techniques et d’hygiène).

Comment réussir son étiquetage ?

Là encore, tout est très méthodique. Il y a trois types de marquage d’étiquettes à noter : 

• Sur la bouteille : Mentionnez tous les points importants comme la dénomination de vente, le titre alcoométrique, le volume nominal et le numéro de lot.
• Sur le carton, la caisse ou la palette : Donnez les informations clés comme la désignation de la marchandise, le nombre de bouteilles et format, le poids brut et les informations de traçabilité.
• Et dans le cas de contact avec les douanes, les marquages spécifiques Douanes : dans le cas d’un transport sous régime fiscal spécifique, placez sur vos bouteilles en France la CRD (Capsule Représentative de Droit : garantit que les taxes ont été payées), ou suivez les règles d’étiquetage imposées par le pays de destination. Ex : Les États-Unis imposent la mention “Government warning”.

Le respect de la Sécurité logistique et la Conservation du vin

Nous avons précédemment mentionné la haute surveillance imposée vu le type de marchandise, donc comprenez ces 2 points suivants : logistique et conservation.

Vous devez garantir la sécurité logistique de vos vins

Le transport de vin impose des mentions pour prévenir les transporteurs comme vu précédemment. Mais vous devez également vous munir d’emballage validé “anti-choc” comme les cartons norme UPS : ISTA 3A. 

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La conservation du vin

Les règles de bases sont bien connues : 

• Pas de stockage dans un lieu où l’air n’est pas pur (contact avec des produits chimiques nuisibles)
• Stockage dans un entrepôt isolé et thermo-régulé entre 14°C et 15°C
• Hygrométrie surveillée pour repousser l’assèchement des bouchons et la formation de moisissures

Le commissionnaire de transport Planet Aura peut encore une fois vous être utile. Vous souhaitez avoir l’assurance qu’une fois vos bouteilles expédiées depuis votre domaine, elles soient stockées selon ces critères jusqu’à enlèvement par le transporteur ? 

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Et pour avoir une idée du coût, notre simulateur vous aide : https://planet-aura.com/simulateur-de-couts/ 

Conclusion : Les réglementations à savoir sur le transport de vin (ou de champagne ou spiritueux) sont complexes mais très méthodiques. Il faut donc faire preuve de curiosité dans les domaines abordés : fiscalité, documentation, conformité et sécurité. Une fois ces points maîtrisés, vous ne vivrez plus aucun blocage douanier, ou réception d’une amende en cas d’erreur. Cependant, un expert qui sait avec précision quoi faire et quand est toujours très utile. C’est pourquoi faire appel à un commissionnaire spécialisé est un réel investissement car il gère tous ces points pour vous. N’hésitez pas pour rendre vos envois simples comme bonjour.